Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMETE
Société REV MUR SOL S.A.

Numéro de dépôt :
1315500
Date de dépôt :
03/07/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/07/1995

Présentation de la marque COMETE

Déposée le 3 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Société REV MUR SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « COMETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société REV MUR SOL domicilié(e) 2, boulevard des Bretonnières, 49000 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Danielle RACOIS, Conseil Juridique à la FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France.

La marque COMETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMETE est expirée depuis le 3 juillet 1995.

Société REV MUR SOL a également déposé les autres marques suivantes : REVNYL , REVNYL , DIRECT DECOR , NOBLESSE , PALETTE , NOBLESSE , JUNIOR , COMETE , DIRECT DECOR , PALETTE


Société REV MUR SOL S.A. - 2, boulevard des Bretonnières, 49000 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU. - France


Mademoiselle Danielle RACOIS, Conseil Juridique à la FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Catalogues de présentation de papiers peints et de papiers de tentures - tentures.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.